Marque enregistrée - Marque en vigueur

Savoie Mont Blanc Économie
Agence Économique de la Savoie, Association

Numéro de dépôt :
4291032
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2026
Savoie Mont Blanc Économie de Agence Économique de la Savoie

Présentation de la marque Savoie Mont Blanc Économie

Déposée le 1 août 2016 par Agence Économique de la Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Savoie Mont Blanc Économie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est Agence Économique de la Savoie, Association domicilié(e) Savoie Technolac – Bâtiment Horloge, 16 avenue du Lac du Bourget, BP 10273 - 73375 - LE BOURGET-DU-LAC Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Économique de la Savoie, Mme Raoelison Candice domicilié(e) Savoie Technolac – Bâtiment Horloge, 16 AVENUE du Lac du Bourget, BP 10273 - 73375 - LE BOURGET-DU-LAC Cedex - France.

La marque Savoie Mont Blanc Économie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savoie Mont Blanc Économie arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

Agence Économique de la Savoie a également déposé les autres marques suivantes : Savoie Mont Blanc Économie , Solar Innov , Savoie Mont Blanc Attractive , Solar Valley , Savoie Mont Blanc Attractive , Solar Vallée


Agence Économique de la Savoie, Association - Savoie Technolac – Bâtiment Horloge, 16 avenue du Lac du Bourget, BP 10273 - 73375 - LE BOURGET-DU-LAC Cedex - France


Agence Économique de la Savoie, Mme Raoelison Candice - Savoie Technolac – Bâtiment Horloge, 16 AVENUE du Lac du Bourget, BP 10273 - 73375 - LE BOURGET-DU-LAC Cedex - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

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